Conditions d’utilisation & Propriété intellectuelle
Contenus et charte graphique du site Coucou Pauline
Le site coucoupauline.com et ses éléments graphiques sont la propriété de Pauline Hargot, auteur et illustratrice ayant tous les droits d’utilisation et de reproduction.
Toute utilisation non autorisée par un tiers pourra donner lieu à des poursuites pour contrefaçon au sens des articles L122-4 et L335-2 du Code de la propriété intellectuelle ainsi que sur le fondement de la responsabilité extracontractuelle lorsqu’il s’agit d’actes de parasitisme économique.
L’utilisation de la dénomination ou du logo Coucou Pauline n’est possible que dans la mesure où ces mentions renvoient expressément vers le profil de l’Artiste sur la plateforme sur le site coucoupauline.com.
Les Utilisateurs/Internautes ne peuvent faire aucune utilisation de la marque ou du logo Coucou Pauline ainsi que des illustrations sans l’autorisation de l’auteur Pauline Hargot.
Droits de propriété intellectuelle sur les œuvres exposées
Les œuvres exposées par les Artistes sont la propriété de ces derniers. L’Internaute explorant le site s’interdit toute utilisation, reproduction ou publication des photographies représentant ces œuvres sans l’autorisation expresse de l’Artiste, avec qui l’Internaute doit prendre spontanément contact.
La publication sur le site ne constitue pas une autorisation de reproduction par des tiers.
L’Artiste pourra engager contre l’Internaute violant ses droits de propriété intellectuelle toutes poursuites qu’il jugerait utiles.
